Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARDIAC STATUS
SPECTRAL DIAGNOSTICS, INC. société de droit canadien

Numéro de dépôt :
95572000
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque CARDIAC STATUS

Déposée le 17 mai 1995 par la société étrangère SPECTRAL DIAGNOSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDIAC STATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société étrangère SPECTRAL DIAGNOSTICS domicilié(e) 135-2 The West Mall Toronto,Canada (dossier no 2284530) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2284530) - 75002 - France.

La marque CARDIAC STATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDIAC STATUS est expirée depuis le 17 mai 2015.

SPECTRAL DIAGNOSTICS a également déposé les autres marques suivantes : POINT-OF-CARE , SPECTRAL , SPECTRAL


SPECTRAL DIAGNOSTICS, INC. société de droit canadien - 135-2 The West Mall Toronto,Canada (dossier no 2284530) - Canada


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2284530) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439784 - Publication au BOPI 2006-09-06

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284530 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires